Déposée le 15 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) S.B.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La véranda à vivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.L domicilié(e) 3, rue de la Gare,59159 MARCOING - 59159 - France et immatriculée sous le numéro RCS B32 660 490 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France.
La marque La véranda à vivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.B.L. (Société Anonyme) - 3, rue de la Gare,59159 MARCOING - 59159 - France - SIREN B326604907
NOVAGRAAF - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET cedex - 92593 - France
Inscription le 17 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374104 - Publication au BOPI 2003-07-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Constructions métalliques. Vérandas métalliques, en aluminium. Serres. Toitures et charpentes métalliques. Constructions non métalliques. Vérandas en bois, en pierre. Toitures et charpentes non métalliques. Vitres (verre de construction destiné au vitrage d'habitation) . Bois de construction. Pierre de construction. Constructions d'édifices, de vérandas. Supervision de travaux de constructions, information en matière de construction. Installation et entretien de véranda. Prémontage et montage de vérandas et autres constructions métalliques et non métalliques. Travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, à savoir travaux de couverture de toits. Thermolaquage. Conseil en construction. Etablissements de plans pour la construction. Etude de projets techniques. Architectures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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